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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

Ce document est un modèle complet, prêt à l’emploi. Quelques mentions obligatoires (forme juridique, capital, SIREN, RCS, TVA, directeur de la publication) restent à confirmer par MEGA VERRE avant la mise en ligne : elles sont signalées entre crochets.

Éditeur du site

Le site megaverre.fr est édité par le Groupe MEGA VERRE, marque commerciale regroupant les sociétés MEGA VERRE Parfumerie, MEGA VERRE Pharmacie et MEGA VERRE Évolution.

Adresse : Rue du Long Champ, 80880 Saint-Quentin-Lamotte-Croix-au-Bailly, France Téléphone : +33 (0)3 22 30 76 33 Courriel : contact@megaverre.fr

Forme juridique : [à confirmer] · Capital social : [montant] · SIREN : [n°] · RCS : [ville et n°] · TVA intracommunautaire : [FR…].

Directeur de la publication

[Nom du représentant légal], en sa qualité de représentant légal du Groupe MEGA VERRE.

Conception et réalisation

Conception, design et développement : Senacle, Henri Lhotte. Le Groupe MEGA VERRE demeure propriétaire du code source du site et peut le récupérer à tout moment.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (RCS Lille Métropole 424 761 419), dans le cadre d’une solution infogérée assurée par Senacle. Les serveurs sont situés au sein de l’Union européenne.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, vidéos, logos, marque MEGA VERRE, chartes graphique et éditoriale) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du Groupe MEGA VERRE ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Crédits photographiques

Les photographies du site sont des prises de vue réalisées pour MEGA VERRE (ateliers, lignes de contrôle et équipes du Groupe). Toute reproduction est soumise à autorisation préalable.

Liens hypertextes

Le site peut renvoyer vers des ressources tierces (Glass Vallée, réseaux sociaux, partenaires). Le Groupe MEGA VERRE n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Responsabilité

Le Groupe MEGA VERRE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir le garantir. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’indisponibilité du site ou de dommage lié à son utilisation.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

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